Va creuser dans ton jardin, et si tu trouves une cochonnerie de poterie...
...ne la jette pas à la poubelle... On ne sait jamais...
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GruikMan Vermisseau
Morph Vermisseau
geroditmot En réponse à Morph Vermisseau
pYranha En réponse à Morph Lombreek
_pepe_
Sinon, pour rappel, l'article 716 stipule que « La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard. »
« ... Par le pur effet du hasard. » En d'autres termes, pour se prévaloir de la découverte d'un trésor, il est hors de question de le découvrir en réalisant des fouilles, notamment à l'aide d'un détecteur de métaux. D'ailleurs, sauf autorisation expresse, l'usage de cet appareil pour réaliser des fouilles est interdit, même sur son propre terrain (à titre d'exemple, l'un de mes voisins a été verbalisé par les gendarmes quand ils l'ont pris à en utiliser un pour retirer la ferraille répandue dans le sol de son champ).
Ivy LoMBriK addict !
"L'état apparut et à coup de loi fiscale et autres loi obscure, pouf l'argent disparut"
10 ans après elle raconte !