Qui à tord ?

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Envoyé par Shoot le 7 décembre 2023 à 19h47

16 commentaires

Tri par popularité

Tri chronologique

+ 2 -

caribou240 Vermisseau

Je ne sais pas qui a tort mais celui qui va perdre, c'est celui qui est à contrevent....

Il y a 7 mois

+ 3 -

Oblivionis Taret

Si c'est en France, c'est chacun qui nettoie son terrain.

Il y a 7 mois

+ 1 -

Taldwin En réponse à Oblivionis Vermisseau

Sauf si cela créé un tort : par exemple si les feuilles bouchent l'évacuation du voisins

Il y a 7 mois

+ 0 -

GruikMan En réponse à Taldwin Vermisseau

Et qui a le tronc de l'arbre ??

Il y a 7 mois

+ 3 -

Maurice En réponse à Taldwin Versus

C'est exactement ca, trouble anormal du voisinage.

1. Les arbres occasionnant la perte de feuilles, si ils font moins de 2 m (ca doit être la taille de la barrière) sont il à minimum 50 cm de celle-ci et ceux de plus de 2m sont ils à plus de 2m de la barrière ?

2. Si tout est bon (au niveau de la distance avec la barrière) cela provoque il un trouble normal ou anormale du voisinage ?

-Normal: quelques feuilles tombent sur le gazon.

-Anormal: "L’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation du 4 janvier 1990 considère que constitue un trouble anormal du voisinage le fait que "les feuilles mortes envahissent le terrain et la terrasse d’agrément du voisin et nuisent en outre au bon écoulement des eaux". "

Apriori, vu la masse de feuilles, il y a bien trouble anormal du voisinage.

Maintenant, s'agit bien d'un voisinage et non d'un terrain publique et d'une revanche de la mairie ou d'une association de quartier qui voudrais donner "une leçon" ?

Par ailleurs, le mec vidant des poubelles de feuille sur l'autre terrain est clairement entrain de dégrader celui-ci. Il est donc en tort sur cette séquence, ce qui ne veux pas dire qu'il ne subit pas une injustice à l'origine.

Pour résumer, les deux sont probablement en tort à la base, mais cela débouche sur deux affaires distinctes celle des feuilles qui tombent, puis l'envois des feuilles sur le terrain voisin. Mais impossible d'affirmer qui est en tort sans plus d'informations.

Il y a 7 mois

+ 1 -

BonPublic En réponse à Maurice Vermisseau

Surtout que vu l'environnement ça ne doit pas être en France.

Il y a 7 mois

+ 0 -

Contemplatus En réponse à Oblivionis Asticot

En l'occurence on dirait plutôt des citoyens qui empêche un particulier de vider ses feuilles sur un terrain publique. Du coup le responsable serait tout trouvé ^^ (Sans contexte on peut tout imaginer)

Il y a 7 mois

+ 1 -

KukuLele Vermisseau

C'est tordant. Mais le tort tue.

Il y a 7 mois

+ 1 -

BonPublic En réponse à KukuLele Vermisseau

C'est la mort sûre !

Il y a 7 mois

+ 0 -

MuletPower Vermisseau

NOPE :

" QUI A THOR "

Il y a 7 mois

+ 10 -

Toto51 Vermisseau

Je sais pas qui a tort, mais les deux sont des blaireaux

Il y a 7 mois

+ 4 -

LIndien Lombric Shaolin

Izont ka faire un potager.
Ça sert bien pour amender le sol les feuilles mortes.

Il y a 7 mois

+ 3 -

Mabritte En réponse à LIndien Vermisseau

exact : rien de tel qu'un bon terreau de feuilles ou pour faire un paillis ... c'est quand même pas compliqué à composter dans un coin du jardin, au lieu de ça ils préfèrent se crêper la tête oO

Il y a 7 mois