Prouve le ! Parce que quand je pose la question à internet c'est un établissement publique administratif ! https://www.leg...CTA000020908860 Mais du coup surement pas financé par nos impôts ! ;)
Un résumé chiffré se situe dans le chapitre Avant-Propos, Section I.A, article 1.a du lien suivant : https://www.sen...2-012_mono.html
Tu peux aussi te fader l'ensemble du rapport, ainsi que lire le lien que tu proposes et les conséquences du fonctionnement du CNC qui y sont associées. C'est au programme de certains concours de la Fonction Publique ou des études de droit, d'ailleurs. ;)
Si tu veux mais j'ai eu beaucoup de mal avec vos limites sur le nucléaire et les vaccins covid ou vos limite ne sont pas responsable non plus et hélas je t'ai dis m'être trompé et que ce n'est qu'un crédit d'impôt.. Sans parler d'Israel/palestine et certains posts néfastes politiquement (type des noms LFI sur des bombes) sur le sujet avec des avis et question hors sol voir manipulateur, t'as vu ! T'es quelqu’un de responsable du coup c'est ça que tu me dis ?
Mais je ne vois pas ce que vient foutre ta notion de systématique si tu veux pas qu'on aille chercher dans le passer.. après selon les heures et les jours j'peux avoir un coup dans le nez, ça arrive !
Grimgor_Le_Noir Lombric Shaolin
BonPublic Vermisseau
KukuLele Vermisseau
modul En réponse à KukuLele Vermisseau
OSEA En réponse à modul Vermisseau
Ced En réponse à OSEA Lombrik
https://www.sen...2-012_mono.html
Tu peux aussi te fader l'ensemble du rapport, ainsi que lire le lien que tu proposes et les conséquences du fonctionnement du CNC qui y sont associées. C'est au programme de certains concours de la Fonction Publique ou des études de droit, d'ailleurs. ;)
OSEA En réponse à Ced Vermisseau
modul En réponse à OSEA Vermisseau
OSEA En réponse à modul Vermisseau
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OSEA En réponse à modul Vermisseau
modul En réponse à OSEA Vermisseau
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