Contrefaçons

Bah ouais... comme le Mutella ou les Orlex...

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euRi

J'aime beaucoup la boîte Farreri et les Dama!

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Squattman

Si quelqu'un si connaît en loi, est-ce qu'il peut me dire si ce genre de chose est légal, et ou sont les limites? : /

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Elles sont légales s'il n'y a pas de brevet sur l'enseigne... Dès le moment ou un brevet ou une marque déposée fait l'objet de copie à 90% identique, alors il y a fraude.

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Tout façon, interdire la copie c'est pas trés compatible avec la liberté d'entreprendre, le marché libre, le capitalisme libérale
ou plus prosaiquement le mode de dévelloppement des singes...
C'est rien d'autre qu'un monopole.

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JulesWinfield Jeune asticot

@ Squattman: Il s'agit bien de contrefaçon de marque (en ce qui concerne le logo, les couleurs utilisées etc.). De plus en ce qui concerne le téléphone et les chaussures, il est très vraisemblable qu'il s'agisse d'une contrefaçon de dessin et modèle (à condition qu'ils aient été déposé auprès de l'INPI).

@Kourath: La contrefaçon ne necéssite pas forcément un "breveêt sur l'enseigne" (le terme est d'ailleurs impropre car ne sont brevetable que les inventions et non pas les enseignes ni les marques). En effet il existe la thérie des marques "notoires" (comme Nike par exemple) qui bénéficient d'une protection totale même si (et il s'agit d'un cas d'école) elle n'était pas déposée. Enfin, la limite des "90%" avancée est une pure invention car le délit de contrefaçon demeure à l'appréciation souveraine des juges du fond.

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Yaourt Lombric Shaolin

Il est certain que sans système de brevets et tout ça, la concurrence serait beaucoup plus sévère et les avancées vraiment significatives et intéressantes pour le consommateur final. Seulement on vit dans un système capitaliste, où il faut gagner des sous pour manger. Tant qu'on vit dans un tel système, il faut pouvoir verrouiller ce qu'on crée afin d'en tirer profit et ne pas se faire voler sa création par un concurrent moins créatif mais mieux équipé, mieux distribué, etc...

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Sillage

l'utilisation du logo est souvent suffisante pour juger une contrefaçon. Et le logo concerne aussi la composition de la présentation.

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Si la police, la couleur, le logo, la forme, la phrase commerciale sont déposés, alors on ne peut pas les exploiter sans l'accord de la société propriétaire... et le terme de brevet n'est là que pour l'explication...
Pour l'exemple de Ferrari : Logo, couleur, police d'écriture sont copiés
Nike : Police d'écriture, emblème, phrase commerciale...

Dès que l'un des critère "déposé" est copié au dessus de 75% alors il y a fraude... Exemple : Just bo it : Copie car référence même impropre... Voilà d'où vient le % aproximatif.

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JulesWinfield Jeune asticot

@ Kourath: Je suis tout à fait d'accord en ce qui concerne la protection des polices d'écriture, des associations de couleurs, des slogans etc.
En revanche je maintiens mon désaccord pour ce qui concerne le critère du pourcentage. En effet, le "pourcentage de copie" n'est pas une composante de l'infraction. En effet le Code de la Propriété intellectuelle ainsi que le jurisprudence utilisent le critère de "confusion dans l'esprit du consommateur moyen". En effet, s'il y a risque de confusion le délit sera caractrisé et cela en dehors de toute apréciation d'un quelconque "pourcentage de contrefaçon".

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-_-' Ca revient au même... plus ça ressemble, plus ça risque d'être pénalisable... quand ça ressemble à 100%, alors c'est copie conforme...
Nous expliquons scientifiquement et pénalement la même chose :)

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Jampol3

Les mecs... Merci :) En l'occurence là, il y a matière à faire un procès.

http://www.lelo...ntrefacons.html

http://www.lelo...-chinoises.html

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Tiepo Man Faye Gang Don

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Mr.Masure Lombric Shaolin

Trouvés dans un marché à Shanghai :)
Mais ce genre d'imitations c'est voué à disparaitre pour d'autres imitations plus discretes, ils sont forts les chinois

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Peroxyde Lombric

Pour ça que les vraies marques nous abrutissent de publicités, pour qu'on sache reconnaitre le vrai du faux :)
....et accessoirement qu'on achète leurs produits :P

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Sillage

En même temps, les copies, ça marche pas des masses... Je préfère acheter du vrai.

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Ca se sont justes des imitations avec changement de nom... parce que les vraies copies (avec le même nom), tu les reconnais pas tout de suite...

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E@gle_One LoMBriK addict !

Enigmus, bien sûr que ça na riena voir avec un monopôle.

Un monopole c'est quand une seule entreprise est sur un marché précis, le marché des avions gros porteurs par exemple comme boeing autrefois. Rien n'empêche ceux qui font des faux de faire leur marque de lunettes ou de pompes. Néamoins ils n'ont pas le droit de copier un produit précis, ce qui justement nuit a la concurrence et à la course a l'innovation qui sont les bases du capitalisme.

En effet, celui qui copie ne supporte pas les coûts e développements pour les produits de technologie, ou de pubilicité pour se faire une image de marque pour les marques de fringues. Du coup il vend beaucoup moins cher et celui qui a investi pour innover ne rentre plus dans ses frais et il ferme boutique. donc ceux qui innovent ferment. Donc ce processus empêche l'innovation à long terme et fait s'effondrer le système libéral.
Rien à voir avec un monopole, même si celui là aussi génère des contradictions vis à vis de la concurrence.

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A je croyait que l'intellectuel et la recherche c'était de la connaissance et que tout le monde avait accés à la connaissance
et que par définition la propriété intellectuelle était un monopole.
Parce que dans ce cas, là je dévellope mes armes, personne n'as le droit de les copiers et je deviends le maitre du monde
et tu te chie dessus en te demandant si t'as le droit de copier l'arme qui va te tuer.
C'est comme ça que le monde avance, tu peux pas aller contre...
Et les patrons se génent pas compag n'existerais pas sans la copie du ps1 d'IBM et je te parle pas du reste
Parce que c'est un peu facile d'avoir l'argent pour pas se faire prendre et reduire sa concurrence à néant
parce qu'on a le fric.

c'est le savoir faire qui fait la différence et c'est ce qui fait que tout nos boîtes qui se font copier sont toujours là.

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PST Lombric Shaolin

Notons que la jurisprudence en matière de contrefaçon varie d'un pays à l'autre...
Si je me plante pas en chine, il est interdit d'imiter les produits figurant sur une liste officielle de grandes marques. Sauf que les autorités ont bien inscrit sur cette liste les grandes marques chinoises, mais "omis" de nombreuses grandes marques occidentales...
(remarquez que depuis la fois où j'ai lu ça, la législation a pu évoluer)
Donc ces produits sont peut-être tout à fait légaux dans l'empire du milieu, mais il est clair que si on les achète et qu'on les ramène en France, ça risque de couter cher...

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Squattman

Merci. Vous êtes le 4chan des choses intelligentes.

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Inomine Lombric Shaolin

Rien a voir Enigmus les contrefaçons sont illégales point barre, revendre un produit identique en utilisant la même identité visuelle, logo retouché, charte graphique est un délit.
Ce qui est différent de revendre un produit avec des caractéristique identique sous une autre marque et un design différent, justement pour contrer le phénomene de monopole ou d'oligopole, et de maintenir le marché sous une libre concurence.

Et puis passé une certaine période, tout les brevets saute, propriété intellectuelle aussi.

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Ju-G

Ils sont bons ces Chinois quand même! J'aime beaucoup le NOKLA

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Bon soites la copie c'est mal, alors on peut ferme Lombric, pour atteinte à la propiète intellectuelle et le droit à l'image ainsi que l'usage de logiciel pirater.
Heureusement qu'une entreprise n'est pas responsable des erreurs des ses fournisseurs et que l'on mets pas en prison une personne moral.

@ Inomine: Quand tu confondras pas le droit des entreprises avec la propriété intellectuelle ou la moral et le profits, je serrais enchanté d'échanger quelques mots avec toi.

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Voldorak Lombric Shaolin

heureusement il n'y qu'un seul et unique Chuck Norris, et il pête la gueule à toutes ses pâles copies !!

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Enforcer Lombric Shaolin

La propriété intellectuelle telle que tu l'entend Enigmus n'entre pas en ligne de compte dans ce cas de figure, ça se rapport plus à l'art et à l'information où effectivement c'est plus flou, ici on parle de production d'objets et d'entreprise, l'image est liée à l'entreprise et est son identité, tu touches à ses fondements.
Tu mélanges avec le libre accès à l'image et à l'information je pense mais là on est en dehors de ce cadre (cf l'idéologie de King Fisher à ce propos si voulez débattre de ça plus précisément ^^).
Mais ça me fera toujours rire ces marques copiées à l'extrême.

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@enforcer, on vois que t'est pas photographes toi.